Le règlement de l 'UE sur les nouvelles batteries est entré en vigueur le 17 août 2023. L'annexe 1 Restriction on Substances a été mise à jour et stipule qu'à partir du 18 août 2024, les batteries portables, qu'elles soient ou non incorporées dans des appareils, ne doivent pas contenir plus de 0,01 % de plomb (exprimé en plomb métal) en poids. Ordinateurs et écrans, matériel d'imagerie, téléviseurs, téléphones mobiles, équipements de réseau et serveurs Les documents relatifs aux critères comprennent la déclaration suivante pour l'application des références normatives : Dans le cas des directives de l'UE, qui contiennent une date d'adoption dans leur titre, lorsque l'UE abroge une directive et la remplace par une nouvelle directive, ou lorsqu'elle modifie et met à jour une directive, la nouvelle directive s'applique en tant que directive de référence à sa date d'entrée en vigueur, sauf indication contraire explicite dans la référence normative. Chaque critère EPEAT® fournit des informations supplémentaires, en particulier :
- Les équipements d'imagerie, les serveurs et les téléviseurs exigent que la batterie soit conforme aux limites de contenu en matériaux de la directive sur les batteries lorsque le produit est enregistré auprès de l'EPEAT.
- L'équipement de réseau exige que la batterie soit conforme aux limites de teneur en matériaux de la directive sur les batteries en vigueur à la date de fabrication de la batterie.
- Les ordinateurs et les écrans doivent être conformes à la version actuelle de la directive européenne sur les piles.
- Les téléphones portables doivent respecter les seuils indiqués dans le critère (20 ppm pour le cadmium et 5 ppm pour le mercure).
